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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) INNOVIAL
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CARITAN
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CARITAN
INNOVIAL SAS, SAS

Numéro de dépôt :
4294118
Date de dépôt :
22/08/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
22/08/2026
CARITAN de INNOVIAL

Présentation de la marque CARITAN

Déposée le 22 août 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INNOVIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CARITAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-37 du 16 septembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INNOVIAL domicilié(e) 1265 chemin du stade - 82440 - REALVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme GENIBRE Josiane domicilié(e) 1265 CHEMIN du stade - 82440 - REALVILLE - France.

La marque CARITAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4294118.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARITAN arrivera à expiration en date du 22 août 2026.

INNOVIAL a également déposé les autres marques suivantes : Kéfid'OR , KÉFILIC , ROSTY , KEFIDIET , KC 300 , OACL , DREAM , ELEVEURS RESPONSABLES , Titre REVE , REVE


INNOVIAL SAS, SAS - 1265 chemin du stade - 82440 - REALVILLE - France


Mme GENIBRE Josiane - 1265 CHEMIN du stade - 82440 - REALVILLE - France


Publication - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-37

Enregistrement avec modification - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-50

Inscription le 1 décembre 2016 - Retrait partiel n°690150 - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-12-01

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.